Déposée le 27 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUT SUR VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATOR domicilié(e) 1, rue Monge, 92800 Puteaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 931 471 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry d'Alméras GATOR Sarl - France.
La marque TOUT SUR VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT SUR VOUS est expirée depuis le 27 mars 2002.
GATOR a également déposé les autres marques suivantes : GATOR
GATOR Sarl - 1, rue Monge, 92800 Puteaux - France - SIREN 378931471
Thierry d'Alméras GATOR Sarl - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; matériel d'instruction et d'enseignement; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Agences de presse et d'informations; communications par terminaux d'ordinateur.Edition de livres, de revues; prêts de livres; production de spectacles, de films; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs F
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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